10 janvier 2020

Séance du 10 janvier 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 A01 / 19.12.05.46235 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
– 220 C01 / 19.12.13.48212 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B01 / 19.19.12.16.41709 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
– 220 A02 / 19.12.16.58342 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions

– 219 A32 / 19.10.18.59510 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de compléments et révisions
– 219 C34 / 19.10.30.41322 / 2 ème examen : Avis favorable
– 219 B31 / 19.11.05.44407 / 2 ème examen : Avis favorable
– 219 C35 / 19.11.07.42837 / 2 ème examen : Avis favorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 218 A18 MS2 /18.09.07.66154 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 219 C13 MS2 /19.03.19.65011 / 2 ème examen : Avis favorable

– 218 A20 MS3 /18.10.04 43604 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 C06 MS1 /19.01.21.66915 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A21 MS1 /19.06.21.40640 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R52 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 B05 MS1 / 19.01.15.61544 / 1 ème examen : Avis favorable
– 215 R09 MS13 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A24 MS1 / 19.06.19.42829 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 C19 MS1 / 19.05.16.79126 / 1 ème examen : Avis favorable
– 212 R11 MS18 / 1 ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont pas réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

7 février 2020

Séance du 7 février 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 B02 / 20.01.13.63758 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 220 B03 / 20.01.08.47253 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A03 / 20.01.16.51908 / 1 ème examen : Avis défavorable

– 219 A35 / 19.11.28.45037 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 219 A33 / 19.10.31.71739 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 219 A34 / 19.11.04.39307 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 219 B33 / 19.11.26.60201 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 C01 / 19.12.13.48212 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 B01 / 19.12.16.41709 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 A02 / 19.12.16.58342 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A01 / 19.12.05.46235 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 214 R23 MS12 / 1 ème examen : Avis favorable
– 215 R17 MS18 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 A06 MS2 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 215 R09 MS14 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R64 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
– 216 R23 MS9 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R51 MS4 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R50 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A09 MS1/ 18.11.21.73603 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 217 R41 MS9 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R45 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable

– 219 A08 MS2 / 19.02.06.59215 / 2 ème examen : Avis favorable de réception de révisions

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont pas réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

6 mars 2020

Séance du 6 mars 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 A04 / 20.02.12.40811 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
– 220 B04 / 20.01.13.58035 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
– 220 C02 / 20.02.13.49034 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
– 220 C03 / 20.01.31.61606 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions

– 219 A30 / 19.09.13.43947 / 2 ème examen : avis favorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 219 A09 MS1 / 18.11.21.73603 / 2 ème examen : Avis favorable

– 217 R10 MS6 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 217 R39 MS6 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 B04 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable de compléments
– 219 A27 MS1 / 19.07.24.65529 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A23 MS1 / 19.07.04.45259 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 217 R41 MS10 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 219 B22 MS1 / 19.07.15.55014 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de complément

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont pas réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

3 avril 2020

Séance du 3 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 C04 / 20.03.05.42502 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 C05 / 20.03.05.44852 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 B05 / 20.03.03.49736 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
– 220 B06 / 20.03.04.62412 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 220 B07 / 20.03.03.64121 /1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B08 / 20.03.05.64515 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A05 / 20.03.05.45249 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
– 220 A06 / 20.03.05.60533 / 1 ème examen : Avis défavorable

– 220 C03/ 20.01.31.61606 / 2 ème examen : Avis favorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 217 R01 MS1 / 2ème examen : Avis favorable

– 217 R77 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 A06 MS3 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 A10 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 A15 MS6 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A08 MS3 / 19.02.06.59215 / 1ème examen : Avis favorable
– 218 A17 MS1 / 19.08.29.43457 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 219 A16 MS3 / 19.04.24.56452 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 217 R48 MS3 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
– 214 R23 MS13 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont pas réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

10 avril 2020

Séance du 10 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

DOSSIERS COVID 19

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 B10 / 20.04.08.66340 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 220 C06 / 20.04.08.60554 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 C07 / 20.04.08.66307 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 B09 / 20.04.07.61623 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés pas en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

20 avril 2020

Séance du 20 avril 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

DOSSIERS COVID 19

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 C08 / 20.04.14.57207 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 220 C09 / 20.04.15.69539 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B11 / 20.04.15.71057 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A08 / 20.04.15.79248 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés pas en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

6 mai 2020

Séance du 6 mai 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

DOSSIERS COVID 19

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 A09 / 20.04.30.58559 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 C10 / 20.04.30.59636 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 C11 / 20.04.30.65259 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 220 C12 / 20.04.30.65945 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B14 / 20.05.01.64202 / 1 ème examen : Avis défavorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 210 B11 / 20.04.15.71057/ MS1 / 1 ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

15 mai 2020

Séance du 15 mai 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 B12 / 20.04.17.58252 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A07 / 20.04.14.40233 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B13 / 20.04.27.67333 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A10 / 20.04.30.43204 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 C13 / 20.04.30.36815 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B15 / 20.05.01.54302 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 B16 / 20.05.01.53911 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

– 220 A04 / 20.02.12.40811 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A05/ 20.03.05.45249 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 220 B07 / 20.03.03.64121 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 B05 / 20.03.03.49736 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 C02 20.02.13.49034 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 217 R48 MS3 / 2ème examen : Avis favorable

– 219 A08 MS4 /19.02.06.59215 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R26 MS4 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 C19 / 19.05.16.79126 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A16 / 19.04.24.56452 MS4 / 1 ème examen : Avis favorable
– 215 R09 MS15 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 220 C03 / 20.01.31.61606 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R41 MS11 / 1 ème examen : Avis favorable
– 214 R15 MS21 / 1 ème examen : Avis favorable
– 214 R23 MS14 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 215 R17 MS19 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 A24 / / 18.11.09.69441 : MS3 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R13 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 218 C29 / 18.10.19.59239 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A26 / 19.02.15.63015 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R10 MS7 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 219 A07 / SI : 19.01.25.56335 MS3 / 1 ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

5 juin 2020

Séance du 5 juin 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

INCLUS DES DOSSIERS COVID 19

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 C14 / 20.04.30.76813 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B17 / 20.05.25.63953 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 B18 / 20.05.26.37920 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 B19 / 20.05.26.50753 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B21 / 20.06.02.64626 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 220 A13 / 20.06.02.74426 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 C16 / 20.05.26.36657 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

– 219 A29 / 19.09.09.91454 / 2 ème examen : Avis défavorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 219 B20 MS1 / 19.07.03.69103 / 1ème examen : Avis favorable
– 220 B11 MS2 / 20.04.15.71057 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 C06 MS1 / 20.04.08.60554 / 1ème examen : Avis favorable
– 217 R64 MS3 / 1ème examen : Avis favorable
– 219 A05 MS2 / 19.01.07.70652 / 1ème examen : Avis défavorable
– 220 C10 MS n°1 / 20.04.30.59636 / 1ème examen : Avis favorable
– 219 A08 MS n°5 / 19.02.06.59215 / 1ème examen : Avis favorable
– 220 A08 MS n°1 / 20.04.15.79248 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

10 juillet 2020

Séance du 10 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

DOSSIERS COVID 19

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 C16 / 20.07.06.58903 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 C17 / 20.07.07.54744 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de complément
– 220 C18 / 20.07.08.46000 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 220 B23 / 20.07.08.58038 / 1 ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

3 juillet 2020

Séance du 3 juillet 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 C15 / 20.05.28.37011 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A11 / 20.05.29.36137 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B20 / 20.05.29.54736 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A12 / 20.06.02.43524 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions

– 220 A10 / 20.04.30.43204 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 A09 / 20.04.30.58559 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 A07 / 20.04.14.40233 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 220 C13 / 20.04.30.36815 / 2 ème examen : Avis favorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 220 C07 MS1 / 20.04.08.66307 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 219 A08 MS6 / 19.02.06.59215 / 1ème examen : Avis favorable
– 218 B02 MS2 / 1ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A08 MS2 / 20.04.15.79248 / 1ème examen : Avis favorable
– 220 B11 MS3 / 20.04.15.71057 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 C09 MS1 / 20.04.15.69539 / 1 ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

11 septembre 2020

Séance du 11 septembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 B24 / 20.07.03.80145 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de revisions
– 220 B22 / 20.07.03.66831 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A14 / 20.07.23.57448 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A15 / 20.05.28.49634 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A16 / 20.07.23.83129 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A17 / 20.07.24.44443 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B25 / 20.07.24.41844 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B26 / 20.07.24.55757 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A18 / 20.07.24.56355 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 A19 / 20.07.23.83129 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions

– 220 C14 / 20.04.30.76813 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 B19 / 20.05.26.50753 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 A12 /20.06.02.43524 / 2ème examen : Avis défavorable
– 220 B04 /20.01.13.58035 / 2ème examen : Avis défavorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 219 A24 MS2 / 19.06.19.42829 / 1ème examen : Avis favorable
– 220 B16 MS1 / 20.05.01.53911 / 1ème examen : Avis favorable
– 219 A08 MS7 / 19.02.06.59215 / 1ème examen : Avis favorable
– 220 C09 MS2 / 20.04.15.69539 / 1ème examen : Avis favorable
– 212 R15 MS17 / 1ème examen : Avis favorable
– 215 R17 MS20 / 1ème examen : Avis favorable
– 216 R23 MS11 / 1ème examen : Avis favorable
– 219 B30 MS1 / 19.10.15.48131 / 1ème examen : Avis favorable
– 217 R40 MS7 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément
– 220 B13 MS1/ 20.04.27.67333 / 1ème examen : Avis favorable
– 218 B08 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
– 219 C25 MS1 / 19.07.15.41103 / 1ème examen : Avis favorable
– 218 A20 MS4 /18.10.04.43604 / 1ème examen : Avis favorable
– 218 A18 MS3 /18.09.07.66154 / 1ème examen : Avis favorable
– 218 C16A MS1 /20.05.26.36657 / 1ème examen : Avis favorable
– 219 A28 MS1 /19.08.22.58845 / 1ème examen : Avis favorable à réception de complément

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

2 octobre 2020

Séance du 2 octobre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 C19 / 20.08.03.37006 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A20 / 20.09.07.52648 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A21 / 20.09.10.46258 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A22 / 20.09.17.39935 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 C20 / 20.09.16.49820 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B27 / 20.09.16.39525 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B28 / 20.09.16.55050 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de compléments
– 220 A23 / 20.09.18.66032 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A24 / 20.09.18.69443 / 1 ème examen : Avis défavorable

– 220 A14 / 20.07.23.57448 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 A16 / 20.07.23.83129 / 2 ème examen : Avis favorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 219 B07 MS1 / 19.02.13.60010 / 1 ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
– 220 B15 MS1 / 20.05.01.54302 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A10 MS3 / 19.02.28.43641 / 1 ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
– 220 B11 MS4 / 20.04.15.71057 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R45 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R74 MS3 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A02 MS2 /18.12.06.49434 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 C16B MS1 /20.07.06.58903 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A01 MS2 /18.11.30.48850 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 217 R48 MS3 / 1 ème examen : Avis favorable à réception d’un complement
– 214 R27 MS3 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 B22 MS2 / 19.07.15.55014 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 B12 MS1 / 20.04.17.58252 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 A18 MS4 / 18.09.07.66154 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 219 B21 MS1 / 19.07.09.59110 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A10 MS3 / 19.02.28.43641 / 1 ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance.
Ils seront adressés sur la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers dans un délai d’une semaine après la séance. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision rendue est "un avis favorables à réception" ne sont réexaminés en séance prochaine. Dés réception du dossier de réponse du promoteur ou du mandataire au courrier du Comité au courrier et de la validation des réponses par les rapporteurs du dossier, l’avis est adressé.

6 novembre 2020

Séance du 6 novembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 A25 / 20.10.07.55258 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A26 / 20.10.15.67251 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A27 / 20.10.23.62820 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A28 / 20.10.23.58953 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A29 / 20.10.21.72441 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 220 B29 / 20.10.16.53636 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 C22 / 20.10.19.60153 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 C23 / 20.10.22.57646 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions

– 219 B25 / 20.07.24.41844 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 220 A15 / 20.05.28.49634 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 B27 / 20.09.16.39525 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 A11 / 20.05.29.36137 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 B26 / 20.07.24.55757 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 A20 / 20.09.07.52648 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A21 / 20.09.10.46258 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 220 A22 / 20.09.17.39935 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 220 A23 / 20.09.18.66032 / 2 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 C19 / 20.08.03.37006 / 2 ème examen : Avis favorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 219 B26 MS1 / 19.09.05.52652 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 C15 MS1 / 20.05.28.37011 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 A06 MS4 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 215 R17 MS21 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 B20 MS2 / 19.07.03.69103 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 C05 MS2 / 19.01.04.51158 / 1 ème examen : Avis favorable
– 212 R11 MS19 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 C16 B MS2 /20.07.06.58903 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 A20 MS5 /18.10.04.43604 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de compléments
– 219 A24 MS3 /19.06.19.42829 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 C12 MS1 /20.04.30.65945 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 B21 MS2 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A08 MS8 / 19.02.06.59215/ / 1 ème examen : demande de compléments et révisions

Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.

Les dossiers dont la décision est "un avis favorables à réception de compléments ou révisions" ne sont pas revus en séance. Dés réception du dossier de réponse, l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

4 décembre 2020

Séance du 4 décembre 2020 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par mail ou via la plateforme du SI CNRIPH au promoteur et en copie à l’ANSM

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles[/bleu marine]

– 220 A30 / 20.11.18.39349 / 1 ème examen : Demande de compléments et révision
– 220 B30 / 20.10.26.50041 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 A31 / 20.11.26.74207 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B31 / 20.11.18.65939 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 B32 / 20.11.19.59030 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 B33 / 20.11.23.48352 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 C24 / 20.10.26.48128 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 220 C25 / 20.11.26.73346 / 1 ème examen : demande de compléments et révisions
– 220 C26 / 20.11.27.57635 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions

– 220 B22 / 20.07.03.66831 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 A17 / 20.07.24.44443 / 2 ème examen : Avis favorable
– 220 B29 / 20.10.16.53636 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 220 C20 / 20.09.16.49820 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 220 A27 / 20.10.23.62820 / 2 ème examen : Avis défavorable
– 220 A28 / 20.10.23.58953 / 2 ème examen : Avis défavorable

[bleu marine]Avis sur les Modifications substantielles[/bleu marine]

– 218 A06 MS4 / 2 ème examen : Avis favorable

– 217 R10 MS8 / 1 ème examen : Avis favorable
– 218 A15 MS7 / 1 ème examen : Avis favorable
– 216 R23 MS12 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R41 MS12 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A02 MS12 / 18.12.06.49434 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 B31 MS1 / 19.11.05.44407 / 1 ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
– 217 R74 MS1 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A01 MS3 / 18.11.30.48850 / 1 ème examen : Avis favorable
– 217 R59 MS9 / 1 ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 218 B14 MS6 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 C07 MS2 / 20.04.08.66307 / 1 ème examen : Avis favorable
– 219 A23 MS2 / 19.07.04.45259 / 1 ème examen : Avis défavorable
– 219 B33 MS1 / 19.11.26.60201 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 A08 MS4 / 20.04.15.79248 / 1 ème examen : Avis favorable
– 220 A17 MS1 / 20.07.24.44443 / 1 ème examen : Demande de compléments et révisions
– 220 A18 MS1 / 20.07.24.56355 / 1 ème examen : Avis favorable

[rouge] Les courriers et avis sont adressés une semaine après la séance via la plateforme du SI CNRIPH ou par mail pour les anciens dossiers. Le statut du dossier sur la plateforme du SI CNRIPH est mis à jour à ce moment là.[/rouge]

[rouge]Le délai pour les dossiers de réponse (second examen) est de 12 jours à compter de la réception du courrier de demande de compléments et révisions du CPP sur la plateforme du SI CNRIPH[/rouge]. Merci de nous avertir du dépôt par mail sur le SI CNRIPH.

[rouge]Les dossiers dont la décision est "un avis favorables à réception de compléments ou révisions" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception du dossier de réponse, l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.[/rouge]