Comité de Protection des Personnes Sud-Méditerranée II

6 janvier 2023

Séance du 6 janvier 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)[/bleu marine]

– 223 M01 / CTIS : 2022-501461-52-00 / SI : 22.04527.000161/ / 1^ème examen :Demande de Compléments
– 223 M06 / CTIS : 2022-502047-35-00 / SI : 22.04804.000173 / 1^ème examen : Avis Favorable
– 222 M29 MS01 / CTIS : 2022-500905-42-00 / SI : 22.03245.000134-SM-1 / 1^ème examen : Demande de compléments

[bleu marine]Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE[/bleu marine]

– 223 M02 /22.04525.000163 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 223 M03 /22.04533.000164 / 1^ème examen : Demande de compléments
– 223 M04 /22.04599.000165 / 1^ème examen : Avis favorable
– 223 M05 /22.04539.000166 / 1^ème examen : Demande de compléments
– 223 C01 / SI / 22.04545.000162 / 1^ème examen : Demande de compléments
– 223 C02 / SI / 22.04595.000167 / 1^ème examen : Demande de compléments
– 223 B01 / SI / 22.04466.000168 / 1^ème examen : Avis favorable

– 222 B27 / SI / 22.04162.000155 / 2^ème examen : Avis favorable à réception
– 222 C19 / SI / 22.04177.000160 / 2^ème examen : Avis favorable
– 222 M38 / SI / 22.04159.000154 / 2^ème examen : Avis favorable
– 222 M41 / SI / 22.04187.000159 / 2^ème examen : Avis favorable
– 222 M39 CTIS/ SI / 222.04205.000157 / 2^ème examen : Avis favorable à réception de révisions
– 222 M40 CTIS/ SI / 22.04207.000158 / 2^ème examen : Avis favorable

[bleu marine]Avis sur les Demandes de Modifications substantielles[/bleu marine]

– 212 R11 MS25 / 12.00013.001211 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 C06 MS02 / 21.02648.032106 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 B05 MS02 / 20.01577.022005 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 B08 MS01 / 20.02915.022008 / 1^ème examen :Avis favorable
– 217 R54 MS02 / 17.01040.001754 / 1^ème examen :Avis favorable
– 217 R40 MS09 / 17.00597.001740 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 C13 MS01 / 22.02896.000123 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M22 MS01 / 22.02936.000120 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 B03 MS01 / 21.04386.000064 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M06 MS01 / 22.01271.000090 / 1^ème examen :avis favorable à réception de révisions
– 222 D01 MS03 / 21.04457.000062 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 219 A32 MS01 / 19.02517.011932 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M28 MS01 / 22.03113.000133 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 C01 MS01 / 21.04129.0000573 / 1^ème examen :Demande de compléments
– 222 B20 MS01 / 22.02988.000121 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B32 MS03 / 21.02612.000037 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 C39 MS02 / 21.03487.000045 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 A06 MS07 / 21.00292.012106 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M34 MS01 / 22.03835.000150 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M17 MS01 / 22.02259.000113 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M16 MS02 / 22.02277.000112 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 A02 MS01 / 20.01655.012102 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 A07 MS04 / 21.01423.012107 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 DME 04 MS10 / 21.02180.000030 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M30 MS01 / 22.03356.000136 / 1^ème examen :Avis favorable

3 février 2023

Séance du 3 février 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

223 M08 / CTIS : 2022-500699-76-00 SI : 23.00076.000178 / 1^ème examen :Demande de compléments
223 M09 / CTIS :2022-502099-22-00 SI : 23.00060.000177 / 1^ème examen :Demande de compléments
223 M10 / CTIS : 2022-500883-37-00 SI : 23.00079.000179 / 1^ème examen :Demande de compléments
222 M39 / 2022-501417-31-00 : 22.04205.000157 / 2^ème examen : attente réponse promoteur

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

223 B03 / 23.00056.000176 / 1^ème examen : demande de compléments et révisions
223 B02 / 23.00052.000175 / 1^ème examen : Avis défavorable
223 C03 / 23.00030.000174 / 1^ème examen : Demande de compléments
223 M07 / 21.05244.002113-MS03 / 1^ème examen : Avis favorable
223 M11 / 22.04857.000180 / 1^ème examen : Demande de compléments
223 M12 / 23.00109.000181 / 1^ème examen : Demande de compléments
223 M13 / 23.00260.000179 / 1^ème examen : Demande de compléments
223 C02 / 22.04595.000167 / 2^ème examen : Avis favorable
223 M03 / 22.04533.000164 / 2^ème examen : Avis défavorable
223 M05 / 22.04539.000166 / 2^ème examen : Avis défavorable
223 C01 / 22.04545.000162 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

222 M14 MS02 / 22.01811.000105 / 1^ème examen :Avis favorable
221 B19 MS02 / 21.03953.022119 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments / révisions
221 A07 MS05 / 21.01423.012107 / 1^ème examen :Avis favorable
222 B02 MS01 / 21.04468.000063 / 1^ème examen :Avis favorable
222 M13 MS01 / 22.01814.000102 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
222 M27 MS01 / 22.03241.000132 / 1^ème examen :Avis favorable
222 C01 MS01.1 / 21.04129.000057 / 2^ème examen :Avis favorable
219 B19 MS02 / 19.02516.021919 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments/révisions
218 B08 MS02 / 18.01703.021808 / 1^ème examen :Avis favorable
221 B33 MS01 / 21.01981.000025 / 1^ème examen :Avis favorable

10 Février 2023

Séance du 10 février 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

223 M01 / CTIS :2022-501461-52-00 SI : 22.04527.000161 / 2^ème examen :Avis favorable
223 M16 / CTIS : 2022-502784-37-00 SI : 23.00413.000185 / 1^ème examen :Avis favorable
Avis sur les Demandes de Modifications substantielles
222 M29 MS01 / CTIS : 2022-500905-42-00 - SI : 22.03245.000134 / 2 ^ème examen :Avis favorable

3 mars 2023

Séance du 3 mars 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

– 223 M19 / CTIS : 2022-501618-70-00 /SI RIPH 2G : 23.00422.000187 / 1^ème examen :Demande de compléments/révisions
– 223 M18 / CTIS :2022-501999-26-00 / SI RIPH 2G : 23.00444.000186 / 1^ème examen :Demande de compléments/révisions
– 223 M21 / CTIS : 2022-502019-12-00 / SI RIPH 2G : 23.00484.000188 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments / révisions

– 223 M10 / CTIS : 2022-500883-37-00 /SI RIPH2G : 23.00079.000179 / 2^ème examen :Avis favorable
– 223 M08 / CTIS : 2022-500699-76-00 / SI RIPH2G : 23.00076.000178 / 2^ème examen :Avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 M14 / 23.00393.000182 / 1^ème examen : Avis favorable
– 223 M15 / 23.00320.000183 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de révisions/compléments
– 223 M17 / 23.00243.000181 / 1^ème examen : Avis Défavorable
– 223 M20 / 22.04288.000131#1 / 1^ème examen : Demande de compléments
– 223 B05 / 23.00502.000191 / 1^ème examen : Demande de compléments
– 223 B04 / 23.00495.000190 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de compléments / révisions
– 223 A01 / 22.04305.000189 / 1^ème examen : Demande de compléments-

– 223 C03 / 23.00030.000174 / 2^ème examen : Avis Favorable
– 223 M13 / 23.00260.000179 / 2 ^ème examen : Avis Favorable
– 223 M12 / 23.00109.000181 / 2 ^ème examen : Avis Favorable
– 223 M11 / 22.04857.000180 / 2 ^ème examen : Avis Favorable
– 223 B03 / 23.00056.000176 / 2 ^ème examen : Avis Favorable à réception de compléments

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 222 M24 MS01 / 22.03027.000124 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M22 MS02 / 22.02936.000120 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B08 MS06 / 21.01464.022108 / 1^ème examen :Avis favorable
– 219 A30 MS03 / 20.01516.011930 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 B23 MS01 / 22.03535.000137 / 1^ème examen :Avis Défavorable
– 222 B01 MS02 / 21.04347.000058 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 A03 MS04 / 21.02193.012103 / 1^ème examen :Avis favorable
– 217 R59 MS13 / 17.00643.001759 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 C39 MS03 / 21.03487.000045 / 1^ème examen :avis favorable à réception de complément
– 219 C13 MS05 / 19.01084.031913 / 1^ème examen :Avis favorable
– 215 R17 MS32 / 15.00065.001517 / 1^ème examen :Avis favorable
– 214 R15 MS24 / 14.00063.001415 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 B15 MS01 / 22.01399.000100 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M07 MS03 / 22.01540.000098 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B12 MS04 / 21.04019.022112 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 221 DME04 MS11 / 21.02180.000030 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B19 MS02/ 21.03953.022119 / 2^ème examen :Avis favorable

10 mars 2023

Séance secondaire du 10 mars 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

– 223 M22 / CTIS : 2022-501645-70-00 / SI RIPH 2G : 23.00670.000194 dossier transitionné / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M23 / CTIS : 2022-501067-40-00 / SI RIPH 2G : 23.006669.000193 dossier transitionné / 1^ème examen :Avis favorable

– 223 M09/ CTIS : 2022-502099-22-00 / SI RIPH 2G : 23.00060.000177 / 2^ème examen :Avis favorable

7 avril 2023

Séance du 7 avril 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

– 223 M24 / CTIS : 2022-502322-41-00 /SI RIPH 2G : 23.00878.000197 / 1^ème examen :Demande de compléments
– 223 M26 / CTIS : 2022-503067-15-00 / SI RIPH 2G : 23.00998.000199 / 1^ème examen :Demande de compléments
– 223 M27 / CTIS : 2023-504256-10-00 / SI RIPH 2G : 23.00999.000200 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M28 / CTIS : 2022-503060-33-00 / SI RIPH 2G : 23.00968.000177 / 1^ème examen :Demande de compléments

– 223 M18 / CTIS : 2022-501999-26-00 / SI RIPH 2G : 23.00444.000186 / 2^ème examen :Avis favorable
– 223 M19 / CTIS : 2022-501618-70-00 / SI RIPH 2G : 23.00422.000187 / 2^ème examen :Avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 B06 / 22.04661.000125#1 / 1^ème examen : Avis Défavorable
– 223 C04 / 23.00849.000195 / 1^ème examen : Demande de compléments
– 223 M25 / 22.04459.000150#1 / 1^ème examen : Avis favorable
– 223 C05 / 23.00891.000198 / 1^ème examen : Avis favorable à réception de compléments
– 223 A02/ 23.01182.000201 / 1^ème examen : Demande de compléments
– 223 C06 / 23.00264.000126#1 / 1^ème examen : Demande de compléments

– 223 B05 / 23.00502.000191 / 2^ème examen : Avis Défavorable
– 223 A01 / SI RIPH 2G : 22.04305.000189 / 2^ème examen :Avis favorable
– 223 M20 / SI RIPH 2G : 22.04288.000131#1 / 2^ème examen :Avis Défavorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 212 R11 MS26 / 12.00013.001211 / 1^ème examen :Avis favorable
– 218 A17 MS03 / 18.01124.011817 / 1^ème examen :Avis favorable
– 218 A20 MS08 / 18.01057.011820 / 1^ème examen :Avis favorable
– 218 C30 MS01 / 18.01730.218330 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 B01 MS02 / 20.01279.022001 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 222 M26 MS02 / 22.03132.000131 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 223 M04 MS01 / 22.04599.000165 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B04 MS02 / 21.04993.022104 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 A01 MS01 / 21.03107.000055 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 C11 MS01 / 21.05367.032111 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 A16 MS05 / 20.01939.012016 / 1^ème examen :Avis favorable
– 218 B16 MS01 / 18.01755.021816 / 1^ème examen :Demande de compléments
– 221 B17 MS01 / 21.05388.022117 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B32 MS05 / 21.02612.000037 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 223 M02 MS01 / 22.04525.000163 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 220 A17 MS08 / 20.01611.012017 / 1^ème examen :Avis Défavorable
– 222 M05 MS02 / 22.01011.000086 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 A31 MS05 / 20.00633.012031 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 222 B11 MS01 / 22.01119.000096 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 B24 MS01 / 22.03622.000141 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 220 A18 MS06 / 21.00830.012018 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M14 MS03 / 22.01811.000105 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M06 MS02 / 22.01271.000090 / 1^ème examen :Avis favorable à réception
– 217 R50 MS04 / 17.00437.001750 / 1^ème examen :Avis favorable
– 217 R14 MS03 / 17.00641.001714 / 1^ème examen :Avis favorable
– 219 A10 MS06 / 19.02353.011910 / 1^ème examen :Avis favorable

5 mai 2023

Séance du 5 mai 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Les dossiers déposés avant le 26 mai 2021 sont toujours consultables ainsi que le suivi des procédures en cours jusqu’à l’avis final sur les dossiers sans avis final.

Merci de nous avertir par mail pour le dépôt de dossier sur la plateforme.

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles DM DIV REGLEMENT 2017/745

– 223 D01 / SI RIPH 2G : 23.01358.000210 / 1^ème examen :demande de compléments
– 223 D02 / SI RIPH 2G : 23.01350.000209 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

– 223 M29 / CTIS : 2022-501100-94-00 /SI RIPH 2G : 23.01257.000204 / 1^ème examen :demande de compléments
– 223 M30 / CTIS : 2022-501417-31-01 /SI RIPH 2G : 23.01313.000207 / 1^ème examen :Avis défavorable
– 223 M31 / CTIS : 2023-503545-67-00 / SI RIPH 2G : 23.01342.000208 / 1^ème examen :demande de compléments
– 223 M32 / CTIS : 2022-502012-37-00 / SI RIPH 2G : 23.01356.000211 / 1^ème examen :demande de compléments

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE) SECOND EXAMEN

– 223 M24 / CTIS : 2022-502322-41-00 / SI RIPH 2G : 23.00878.000197 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M26 / CTIS : 2022-503067-15-00 / SI RIPH 2G : 23.00998.000199 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 223 M28 / CTIS : 2022-503060-33-00 / SI RIPH 2G : 23.00968.000177 / 1^ème examen :Avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 B07 / 23.01250.000205 / 1^ème examen : Demande de compléments
– 223 C07 /23.01307.000206 / 1^ème examen : Demande de compléments

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE Second examen

– 223 A02 /23.01182.000201 / 2^ème examen : Avis favorable
– 223 C06 /23.00264.000126# / 2^ème examen : Avis favorable
– 223 C04 /23.00849.000195 / 2^ème examen : Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 221 C33 MS03 / 21.05110.032133 / 1^ème examen :Avis favorable
– 219 C05 MS04 / 19.01980.031905 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 C01 MS03 / 20.02685.032001 / 1^ème examen :Avis favorable
– 218 B16 MS01 / 18.01755.021816 / 2^ème examen :demande de compléments et révisions
– 219 B25 MS01 / 19.00344.021925 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 C23 MS01 / 21.03858.032023 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 221 B10 MS01 / 21.04875.022110 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 C28 MS01 / 21.00717.000012 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 C02 MS01 / 22.00668.000082 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M33 MS01 / 22.03818.000148 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 220 A16 MS06 / 20.01939.012016 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 B17 MS03 / 20.02660.022017 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B32 MS06 / 21.02612.000037 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 222 M41 MS01 / 22.04187.000159 / 1^ème examen :demande de compléments
– 222 M28 MS02 / 22.03113.000133 / 1^ème examen :Avis favorable
– 219 B23 MS06 / 19.00342.021923 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 B26 MS01 / 22.04173.000153 / 1^ème examen :Avis favorable

2 juin 2023

Séance du 2 juin 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles DM DIV REGLEMENT 2017/745

–

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

– 223 M33 / CTIS : 2022-501616-34-00 /SI RIPH 2G : 23.01601.000212 / 1^ème examen :demande d’informations et de révisions
– 223 M34 / CTIS : 2022-502188-39-00 /SI RIPH 2G : 23.01601.000212 / 1^ème examen :demande d’informations et de révisions
– 223 M36 / CTIS : 2023-504196-24-00 /SI RIPH 2G : 23.01623.000214 / 1^ème examen :demande d’informations et de révisions

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE) SECOND EXAMEN

– 223 M29 / CTIS : 2022-501100-94-00 /SI RIPH 2G : 23.01257.000204 / 1^ème examen :avis favorable sous réserve de révisions
– 223 M31 / CTIS : 2023-503545-67-00 / SI RIPH 2G : 23.01342.000208 / 1^ème examen :avis favorable sous réserve de révisions
– 223 M32 / CTIS : 2022-502012-37-00 / SI RIPH 2G : 23.01356.000211 / 1^ème examen :avis défavorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 M35 /SI RIPH 2G : 22.04849.000168#1 / 1^ème examen :Avis défavorable
– 223 B08 /SI RIPH 2G : 23.01644.000215 / 1^ème examen :Avis favorable sous réserve de révisions
– 223 CL01 /SI RIPH 2G : 23.01212.000137#1 / 1^ème examen :Avis défavorable
– 223 M37 /SI RIPH 2G : 23.00066.000172#1 / 1^ème examen :Avis défavorable
– 223 B09 /SI RIPH 2G : 23.00777.000169#1 / 1^ème examen :Avis favorable sous réserve de révisions

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE et DM Second examen

– 223 B07 /SI RIPH 2G : 23.01250.000205 / 2^ème examen :Avis défavorable
– 223 D01 /SI RIPH 2G : 23.01358.000210 / 2^ème examen :Avis favorable
– 223 C07 /SI RIPH 2G : 23.01307.000206 / 2^ème examen :Avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 222 M41 MS01 /SI RIPH 2G : 22.04187.000159 / 2^ème examen :Avis favorable
– 218 B16 MS01 /SI RIPH 2G : 18.01755.021816 / 2^ème examen :Avis défavorable

– 218 A19 MS07 /SI RIPH 2G : 18.01251.011819 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 B26 MS04 / SI RIPH 2G :20.01297.022026 / 1^ème examen :Avis favorable sous réserve de révisions
– 219 B15 MS02 /SI RIPH 2G : 19.02594.021915 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 C17 MS02 /SI RIPH 2G : 21.05277.032117 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M22 MS03 /SI RIPH 2G : 22.02936.000120 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M12 MS01 /SI RIPH 2G : 23.00109.000181 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M13 MS01 /SI RIPH 2G : 23.00260.000179 / 1^ème examen :Avis favorable
– 219 A30 MS04 /SI RIPH 2G : 20.01516.011930 / 1^ème examen :demande d’informations et de révisions
– 222 M38 MS01 /SI RIPH 2G : 22.04159.000154 / 1^ème examen :Avis favorable sous réserve de révisions
– 222 M35 MS01 /SI RIPH 2G : 22.03848.000151 / 1^ème examen :demande d’informations et de révisions
– 222 M34 MS02 /SI RIPH 2G : 22.03835.000150 / 1^ème examen :demande d’informations et de révisions
– 222 A06 MS01 /SI RIPH 2G : 22.03125.000127 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 DME 04 MS12 /SI RIPH 2G : 21.02180.000030 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 A30 MS03 /SI RIPH 2G : 20.00368.011930 / 1^ème examen :demande d’informations et de révisions
– 221 C09 MS02 /SI RIPH 2G : 21.05023.032109 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 B01 MS03 /SI RIPH 2G : 21.04347.000058 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B02 MS02 /SI RIPH 2G : 21.04938.022102 / 1^ème examen :Avis favorable

7 juillet 2023

Séance du 7 juillet 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles DM DIV REGLEMENT 2017/745

223 D03 / SI RIPH 2G : 23.02133.000220 / Demande de complément
223 D04 / SI RIPH 2G : 23.00878.000197-MEDIV / Demande de complément

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

– 223 M38 / CTIS : 2022-501099-24-00 / SI RIPH 2G : 23.01617.000203 / Demande de complément
– 223 M39 / CTIS : 2022-502403-30-00 / SI RIPH 2G : 23.02113.000216 / Demande de complément
– 223 M41 / CTIS : 2023-503533-21-00 / SI RIPH 2G : 23.02143.000219 / Pas de commentaire sur la partie 1

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE) SECOND EXAMEN

– 223 M33 / CTIS : 2022-501616-34-00 / SI RIPH 2G : 23.01601.000212 / avis défavorable
– 223 M34 / CTIS : 2022-502188-39-00 /SI RIPH 2G : 23.01603.000213 / avis favorable
223 M36 / CTIS : 2023-504196-24-00 /SI RIPH 2G : 23.01623.000214 / avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 B10 /SI RIPH 2G : 23.02116.000217 / 1^ème examen :avis favorable à réception de complément
– 223 C08 /SI RIPH 2G : 23.01153.000228#1 / 1^ème examen :avis défavorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE et DM Second examen

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 215 R17 MS33 / SI RIPH 2G : 15.00065.001517 / 1^ème examen :Avis favorable
– 219 A30 MS04 / SI RIPH 2G : 20.01516.011930 / 2^ème examen :Avis favorable
– 219 B06 MS05 /SI RIPH 2G : 19.02212.021906 / 1^ème examen :Avis favorable
– 219 C21 MS03 / SI RIPH 2G : 19.01958.031921 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 A16 MS07 / SI RIPH 2G : 20.01939.012016 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 A30 MS03 / SI RIPH 2G : 20.00368.011930 / 2^ème examen :Avis favorable
– 220 A31 MS06 / SI RIPH 2G : 20.00633.012031 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 B19 MS02 / SI RIPH 2G : 20.02739.022019 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 B30 MS02 / SI RIPH 2G : 20.02181.022030 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 A06 MS08 / SI RIPH 2G :21.00292.012106 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B16 MS02 / SI RIPH 2G : 21.01554.022116 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 B18 MS01 / SI RIPH 2G : 21.05445.022118 / 1^ème examen :avis favorable à réception de complément
– 221 B32 MS07 / SI RIPH 2G : 21.02612.000037 / 1^ème examen :Avis favorable
– 221 C06 MS03 /SI RIPH 2G : 21.02648.032106 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 B22 MS01 /SI RIPH 2G : 22.03139.000128 / 1^ème examen :Avis favorable à réception d’un complément
– 222 M06 MS03 /SI RIPH 2G : 22.01271.000090 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M16 MS04 / SI RIPH 2G : 22.02277.000112 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M27 MS02 / SI RIPH 2G : 22.03241.000132 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M29 MS02 CTIS 2022-500905-42-00 SI 22.03245.000134 / 1^ème examen :demande de complément
– 222 M34 MS02 / SI RIPH 2G : 22.03835.000150 / 2^ème examen :Avis défavorable
– 222 M35 MS01 / SI RIPH 2G : 22.03848.000151 / 2^ème examen :Avis défavorable
– 223 A01 MS01 / SI RIPH 2G : 22.04305.000189 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M10 MS01 / CTIS : 2022-500883-37-00 / SI : 23.0079.00179 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M16 MS01 / CTIS : 2022-502784-37-000 / SI : 23.00413.000185 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M25 MS01 / SI RIPH 2G : 22.034459.000150 / 1^ème examen :Avis favorable à réception de compléments
– 222 M38 MS03 / SI RIPH 2G : 22.04159.000154 / 1^ème examen :Avis favorable

25 août 2023

Séance du 25 août 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles DM DIV REGLEMENT 2017/745

– 223 D06/SI RIP2G : 23.02697.000231 / 1^ème examen :avis favorable à réception de compléments

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

– 223 M42 / CTIS : 2022-502289-25-00 / SI RIPH 2G : 23.02525.000223 / Demande de compléments
– 223 M43 / CTIS : 2023-507089-18-00 / SI RIPH 2G : 23.02588.000227 / Demande de compléments

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 A03 /SI RIP2G : 23.02440.000221 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 B11 /SI RIP2G : 23.02508.000222 / 1^ème examen :avis favorable sous réserve de compléments
– 223 B12 /SI RIP2G : 23.02651.000229 / 1^ème examen :avis favorable à réception de complément
– 223 C09 /SI RIP2G : 23.02634.000228 / 1^ème examen :avis favorable à réception de compléments
– 223 C10 /SI RIP2G : 23.02749.000232 / 1^ème examen :avis favorable à réception de compléments

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE et DM Second examen

223 D03 / SI RIPH 2G : 23.02133.000220 / Report à la séance du 08 septembre 2023
223 D04 / SI RIPH 2G : 23.00878.000197-MEDIV / Report à la séance du 08 septembre 2023

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 223 M13 MS02 / SI RIPH 2G : 23.00260.000179 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M01 MS01 / CTIS : 2022-501461-52-00 / SI RIPH 2G : 22.04527.000161 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 M30 MS03 / SI RIPH 2G : 22.03356.000136 / 1^ème examen :Demande de compléments
– 222 M31 MS01 / CTIS 2022-500573-13-0 / SI RIPH 2G : 22.03621.000140 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 D01 MS04 / SI RIPH 2G : 21.04457.000062 / 1^ème examen :Avis favorable
– 220 B05 MS03 / SI RIPH 2G : 20.01577.022005 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 B25 MS01 / SI RIPH 2G : 22.03780.000142 / 1^ème examen :Avis favorable
– 219 C36 MS05 / SI RIPH 2G : 19.02123.031936 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M08 MS01 / CTIS : 2022-500699-76-00 / SI RIPH 2G : 23.00076.000178 / ^ème examen :Demande de compléments
– 222 M26 MS03 / CTIS 2022-503067-15-00 SI 23.00998.000199 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M26 MS03 / SI RIPH 2G : 23.00998.000199 / 1^ème examen :Avis favorable
– 222 C07 MS01 / SI RIPH 2G : 22.00358.000078 / 1^ème examen :Avis Défavorable
– 222 M08 MS01 / SI RIPH 2G : 22.01554.000091 / 1^ème examen :Demande de compléments
– 223 M18 MS01 / CTIS : 2022-501999-26-00-SM-2 / SI RIPH 2G : 23.00444.000186 / 1^ème examen :Avis favorable
– 223 M14 MS01 / SI RIPH 2G : 23.00393.000182 / 1^ème examen :Avis favorable

8 septembre 2023

Séance du 8 septembre 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

– 223 M44 /CTIS : 2023-504673-20-00 / SI RIPH 2G : 23.02859.000234 / 1^ème examen :Demande de compléments / révisions
– 223 M45 /CTIS : 2023-503520-31-00 / SI RIPH 2G : 23.02860.000235 / 1^ème examen :Demande de compléments / révisions
– 223 M46 /CTIS : 2023-505322-34-00 / SI RIPH 2G : 23.02861.000236 / 1^ème examen :Demande de compléments / révisions

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE) SECOND EXAMEN

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles DM DIV REGLEMENT 2017/745

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles DM DIV REGLEMENT 2017/745 SECOND EXAMEN

223 D03 / SI RIPH 2G : 23.02133.000220 / Avis Favorable
223 D04 / SI RIPH 2G : 23.00878.000197-MEDIV / Avis Favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 C11 /SI RIPH 2G : 23.02871.000237 / 1^ème examen :Demande de compléments / révisions
– 223 A04 /SI RIPH 2G : 23.02748.000233 / 1^ème examen :Avis Défavorable
– 223 B13 /SI RIPH 2G : 23.02903.000238 / 1^ème examen :Avis favorable à réception

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE et DM Second examen

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 223 M22 MS01 / CTIS : 2022-501645-70-00 SI :23.00670.000194 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 222 M24 MS03 / 22.03027.000124 / 1^ème examen :Avis favorable à réception
– 222 M20 MS01 / 22.02308.000116 / 1^ème examen :Avis favorable à réception d’un complément
– 215 R17 MS36 / 15.00065.001517 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 217 R10 MS13 / 17.00109.217101 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 219 A30 MS05 / 20.01516.011930 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 220 A17 MS10 / 20.01611.012017 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 221 B20 MS01 / 21.02.11.61411#1 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 221 C02 MS02 / 21.03111.032102 / 1^ème examen :Avis Défavorable
– 222 M38 MS04 / 22.04159.000154 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 223 M02 MS02TR / 22.04525.000163 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 223 M12 MS02TR / 23.00109.000181 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 223 B10 MS01 / 23.02116.000217 / 1^ème examen :Dossier reporté à la séance du 6 octobre
– 221 B12 MS05 / 21.04019.022112 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 220 A04 MS03 / 20.01710.012004 / 1^ème examen :Avis Favorable
– 222 M29 MS02 / CTIS 2022-500905-42-00 / SI : 22.03245.000134 / 1^ème examen :Avis Favorable Sous Condition

6 octobre 2023

Séance du 6 octobre 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE)

– 223 M49 /CTIS : CTIS 2023-507071-21-00 / SI RIPH 2G : 23.03234.000248 / 1^ème examen :demande de complément
– 223 M50 /CTIS 2023-507880-20-00 SI 23.03235.000249 / 1^ème examen :demande de complément
– 223 M51 /CTIS 2023-506282-66-00 / SI RIPH 2G : 23.03236.000250 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 M52 /CTIS 2022-501474-19-00 / SI RIPH 2G : 23.03241.000252 / 1^ème examen :demande de complément
– 223 M53 /CTIS 2022-503007-22-00/ SI RIPH 2G : 23.03242.000253 / 1^ème examen :demande de complément

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE) SECOND EXAMEN

– 223 M44 /CTIS : 2023-504673-20-00 / SI RIPH 2G : 23.02859.000234 / 2^ème examen :avis favorable
– 223 M45 /CTIS : 2023-503520-31-00 / SI RIPH 2G : 23.02860.000235 / 2^ème examen :avis favorable
– 223 M46 /CTIS : 2023-505322-34-00 / SI RIPH 2G : 23.02861.000236 / 2^ème examen :avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles DM DIV REGLEMENT 2017/745

223 D05 / SI RIPH 2G : 23.03227.000246 / 1^ème examen demande de complément

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE SECOND EXAMEN

223 C11/ SI RIPH 2G : 23.02871.000237 / 2^ème examen Avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 B14 /SI RIPH 2G : 23.03099.000241 / 1^ème examen :demande de complément
– 223 B15 /SI RIPH 2G : 23.03027.000251 / 1^ème examen :avis favorable à réception de complément
– 223 C12 /SI RIPH 2G : 23.03170.000245 / 1^ème examen :avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE et DM Second examen

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 217 R35 MS06 / 18.01413.001735 / 1^ème examen :avis favorable
– 218 B24 MS04 / 18.00521.021824 / 1^ème examen :avis favorable à réception de complément
– 219 A35 MS02 / SI RIPH 2G : 20.01387.011935 / 1^ème examen :avis favorable
– 219 B13 MS01 / 19.02616.021913 / 1^ème examen :avis défavorable
– 220 A18 MS07 / 21.00830.012018 / 1^ème examen :avis favorable
– 220 B03 MS02 / 20.02172.022003 / 1^ème examen :avis favorable
– 221 B32 MS08 / SI RIPH 2G : 21.02612.000037 / 1^ème examen :avis favorable à réception de complément
– 221 C02 MS03 / 21.03111.032102-MS03 / 1^ème examen :avis défavorable
– 221 C28 MS02 / 21.00717.000012 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 B09 MS01 / SI RIPH 2G : 22.01254.000089 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 C17 MS01 / 22.03840.000146 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 C18 MS01 / 22.04176.000156 / 1^ème examen :avis favorable à réception de complément
– 222 M08 MS01 / SI RIPH 2G : 22.01554.000091 / 2^ème examen :avis favorable
– 222 M15 MS01 / CTIS : 2022-500295-60-00 / SI RIPH 2G : 22.01897.000104 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 M30 MS03 / SI RIPH 2G : 22.03356.000136 / 2^ème examen :avis favorable
– 222 M38 MS05 / 22.04159.000154 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 M40 MS04 / CTIS : 2022-501427-24-00-SM-4 / SI RIPH 2G : 22.04207.000158-SM-4 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 B10 MS01 / 23.02116.000217 / 1^ème examen :avis défavorable
– 223 M06 MS04 / CTIS 2022-502047-35-00-SM-4 / SI RIPH 2G : 22.04804.000173 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 M19 MS02 / CTIS : 2022-501618-70-00-SM-1 / SI RIPH 2G : 23.00422.000187-SM-2 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 M34 MS01 / CTIS : 2022-502188-39-00-SM-1 / SI RIPH 2G : 23.01603.000213-SM-1 / 1^ème examen :avis favorable

10 novembre 2023

Séance du 10 novembre 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

– 223 M54 /CTIS : 2023-506014-47-00/ SI RIPH 2G : 23.03622.000257 / 1^ème examen :demande de compléments

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2017/745 (UE) SECOND EXAMEN

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles DM DIV REGLEMENT 2017/745

223 D06 / SI RIPH 2G : 23.03523.000256 / 1^ème examen demande de complément
223 D07 / SI RIPH 2G : 23.03671.000258 / 1^ème examen demande de complément

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 B16 /SI RIPH 2G : 23.03451.000255 / 1^ème examen :avis favorable à réception de révisions
– 223 C13 /SI RIPH 2G : 23.03434.000254 / 1^ème examen :avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles en second examen LOI JARDE, DM et CTIS

– 223 B14 /SI RIPH 2G : 23.03099.000241 / 2^ème examen :avis favorable
– 223 M49 /CTIS : CTIS 2023-507071-21-00 / SI RIPH 2G : 23.03234.000248 / 2^ème examen :avis favorable
– 223 M50 /CTIS 2023-507880-20-00 / SI RIPH 2G : 23.03235.000249 / 2^ème examen :avis favorable
– 223 M52 /CTIS 2022-501474-19-00 / SI RIPH 2G : 23.03241.000252 / 2^ème examen :avis favorable
– 223 M53 /CTIS 2022-503007-22-00/ SI RIPH 2G : 23.03242.000253 / 2^ème examen :avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 223 M08 MS08 / CTIS : 2022-500699-76-00 / SI RIPH 2G : 23.00076.000178 / 1^ème examen :avis favorable
– 217 R40 MS10 / 17.00597.001740 / 1^ème examen :avis favorable
– 219 B19 MS03 / 19.02516.021919 / 1^ème examen :avis favorable
– 220 A11 MS05 / 20.01409.012011 / 1^ème examen :avis favorable
– 220 C25 MS01 / 20.03078.032025 / 1^ème examen :avis favorable
– 221 B06 MS02 / 21.01497.022106 / 1^ème examen :avis favorable
– 221 B32 MS09 / 21.02612.000037 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 B27 MS01 / 22.04162.000155 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 M22 MS04 / 22.02936.000120 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 M25 MS01 / 22.02932.000130 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 M26 MS04 / 22.03132.000131 / 1^ème examen :avis favorable à réception
– 222 M28 MS03 / 22.03113.000133 / 1^ème examen :avis favorable à réception d’une révision
– 222 M30 MS04 / 22.03356.000136 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 B13 MS01 / 23.02903.000238 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 B10 MS02 / 23.02116.000217 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 M02 MS03 / 22.04525.000163 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 M12 MS03 / 23.00109.000181 / 1^ème examen :avis défavorable
– 223 M13 MS03 / 23.00260.000179 / 1^ème examen :avis défavorable

1er décembre 2023

Séance du 1er décembre 2023 - CPP Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par courriel ou sur la plateforme du SI RIPH 2G et par courriel à l’ANSM

Les courriers et les avis sont adressés une semaine après la séance sur la plateforme du SI RIPH 2G

Le délai de retour des demandes de complément émises par le CPP est de 12 jours calendaires à compter de l’envoi du courrier du CPP sur la plateforme

Les dossiers dont la décision est "avis favorable sous réserve d’informations complémentaires" ne sont pas réexaminés en séance. Dés réception des compléments demandés (délai de 12 jours réglementaire), l’avis favorable est adressé après accord des rapporteurs du dossier.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles Médicaments REGLEMENT 2014/536

– 223 M55 /CTIS :2023-508825-29-00 / SI RIPH 2G : 23.03894.000269 / 1^ème examen :Demande de Compléments / Révisions
– 223 M56 /CTIS : 2023-503412-33-00 / SI RIPH 2G : 23.03899.000270 / 1 ^ème examen :Demande de Compléments / Révisions
– 223 M57 /CTIS : 2023-507382-26-00 / SI RIPH 2G : 23.03902.000271 / 1 ^ème examen :Demande de Compléments / Révisions

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles DM DIV REGLEMENT 2017/745

– 223 D08 /SI RIPH 2G : 23.03877.000266 / 1^ème examen :Demande de Compléments / Révisions

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles LOI JARDE

– 223 B17 /SI RIPH 2G : 23.03738.000264 / 1^ème examen :Demande de Compléments / Révisions
– 223 C14 /SI RIPH 2G : 23.03841.000263 / 1^ème examen :avis favorable

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles en second examen LOI JARDE, DM et CTIS

– 223 D07 /SI RIPH 2G : 23.03671.000258 / 2^ème examen :avis favorable
– 223 D05 /SI RIPH 2G : 23.03884.000267 / 2^ème examen :avis favorable à réception
– 223 M54 /CTIS : 2023-5006014-47-00 / SI RIPH 2G : 23.03622.000257 / 2^ème examen :avis favorable

Avis sur les Demandes de Modifications substantielles

– 217 R74 MS06 / SI RIPH 2G : 18.01380.001774-MS06 / 1^ème examen :avis favorable
– 218 A19 MS08 / SI RIPH 2G : 18.01251.011819 / 1^ème examen :avis favorable
– 219 A10 MS07 / SI RIPH 2G : 19.02353.011910 / 1^ème examen :avis favorable
– 219 C22 MS04 / SI RIPH 2G : 19.02231.031922 / 1^ème examen :avis favorable à réception
– 221 B11 MS01 / SI RIPH 2G : 21.02842.022111 / 1^ème examen :avis favorable à réception
– 221 C39 MS04 / SI RIPH 2G : 21.03487.000045 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 A03 MS01 / SI RIPH 2G : 23.02440.000221-MS01 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 C09 MS01 / SI RIPH 2G : 22.03064.000126 / 1^ème examen :avis défavorable
– 222 M16 MS05 / SI RIPH 2G : 22.02277.000112 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 M30 MS04 / SI RIPH 2G : 22.03356.000136 / 1^ème examen :avis favorable
– 222 M33 MS05 / SI RIPH 2G : 22.03818.000148-MS05 / 1^ème examen :avis favorable à réception
– 223 M25 MS02 / SI RIPH 2G : 22.04459.000150#1 / 1^ème examen :Demande de compléments/révisions
– 223 M31 MS02 / CTIS 23.01342.000208-SM-2 / SI RIPH 2G : 23.01342.000208-SM-2 / 1^ème examen :avis favorable
– 223 M47 MS01 / CTIS : 2023-506779-82-00 / SI RIPH 2G : 23.02931.000239 / 1^ème examen :avis favorable