Séance du 12 mars 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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Décisions du CPP Sud-Méditerranée II
Articles
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12 mars 2021
15 mars 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2 -
4 mars 2022
4 mars 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 4 mars 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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7 janvier 2022
7 janvier 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 7 janvier 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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9 septembre 2022
9 septembre 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 9 septembre 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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6 janvier 2023
6 janvier 2023, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 6 janvier 2023 - CPP Sud-Méditerranée II
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7 mai 2021
7 mai 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 7 mai 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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2 avril 2021
2 avril 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 2 avril 2021 - CPP Sud-Méditerranée II
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6 mai 2022
6 mai 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 6 mai 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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Décisions avis favorable ou défavorable
30 novembre 2021, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2NB : ci-dessous, "le texte entre guillemets et en italique" correspond à la citation d’un texte législatif ou réglementaire.
Les décisions
Les décisions sur les demandes d’avis sont toutes issues d’une délibération en séance plénière. Ces séances sont tenues à huis-clos .
Cependant, "Sur sa demande, le promoteur ou son représentant mandaté à cet effet, éventuellement accompagné de l’investigateur ou, le cas échéant, de l’investigateur coordonnateur, peut être entendu par le comité. (…) -
1 avril 2022
1er avril 2022, par Comité de Protection des Personnes Sud Méditerranée 2Séance du 1er avril 2022 - CPP Sud-Méditerranée II
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