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2009

 
 

9 janvier 2009

 

Séance du 9 Janvier 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 208 R19 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R24 / 2ème examen : Avis favorable

- 208 R25 / 2ème examen : Avis favorable à réception

- 208 R28 / 2ème examen : Avis favorable à réception

- 209 R01 / 1er examen : Demande de compléments et révisions


Avis sur les amendements
(protocoles sous l’ancien régime légal)

- 204 047 – A18 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R11 – MS4 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R09 – MS3 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R21 – MS1 / 1er examen : Avis favorable


Avis sur les collections et changements de finalité

- 208 C06 - B / 2ème examen : Demande de compléments

- 208 C06 - C / 2ème examen : Avis favorable

- 208 C06 - E / 2ème examen : Avis favorable

- 208 C06 - F / 2ème examen : Avis favorable

- 209 C01 / 1er examen : Demande de compléments

- 209 C02 / 1er examen : Demande de compléments


 
 
Publié le samedi 10 janvier 2009
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