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2005

 
 

7 octobre 2005

 

Séance du 7 octobre 2005 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 205-026 / 2e examen : avis favorable
  • 205-027 / 2e examen : avis favorable
  • 205-029 / 2e examen : avis favorable
  • 205-031 / 2e examen : avis favorable
  • 205-032 / 1er examen : demande de révision et de compléments
  • 205-033 / 1er examen : demande de révision et de compléments
  • 205-034 / 1er examen : demande de révision et de compléments

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 204-044 A3 / 1er examen : avis favorable dès réception d’une modification mineure
  • 204-047 A3 / 2e examen : avis favorable
  • 204-047 A4 / 1er examen : avis favorable
  • 297-022 A2 / 1er examen : avis favorable
  • 203-022 A5 / 2e examen : avis favorable
  • 203-022 A6 / 1er examen : avis favorable dès réception de pièces
  • 203-049 A3 / 1er examen : avis favorable
  • 204-031 A2 / 1er examen : Demande de compléments
  • 204-056 A3 / 1er examen : avis favorable
  • 202-021 A4 / 2e examen : avis favorable
  • 203-032 A2 / 2e examen : avis favorable
  • 204-072 A3 / 2e examen : avis favorable
 
 
Publié le vendredi 7 octobre 2005
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