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5 Mai 2006

 

Séance du 5 Mai 2006 - CCPPRB Marseille 2

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité.

Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale à l’investigateur et au promoteur.

Seul le document original revêtu de la signature du président de séance représente la décision formelle du Comité.


- Protocoles

  • 206 017 / 2e examen : avis favorable à réception de compléments
  • 206 020 / 1er examen : demande de compléments et de révisions
  • 206 021 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 206 022 / 1er examen : demande de compléments et de révisions
  • 206 023 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures
  • 206 024 / 1er examen : avis favorable à réception de révisions mineures

- Amendements

NB : la numérotation des protocoles a été affinée à partir de 2005 en ajoutant un premier chiffre (2) et en affectant 3 chiffres au numéro d’ordre. Par exemple, 88-01 est devenu 288-001.

  • 298 039 - A6 / 1er examen : avis favorable
  • 201 082 - A5 / 1er examen : demande de compléments
  • 201 082 - A6 / 1er examen : avis favorable
  • 203 073 - A10/ 1er examen : avis favorable
  • 204 047 - A8 / 1er examen : avis favorable
  • 204 061 - A5 / 1er examen : avis favorable
  • 205 010 - A4 / 1er examen : avis favorable
  • 205 020 - A4 / 1er examen : avis favorable
  • 205 005 - A1 / 1er examen : avis favorable
 
 
Publié le vendredi 5 mai 2006
Mis à jour le dimanche 18 mai 2008

 
 
 
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