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2009

 
 

4 septembre 2009

 

Séance du 4 septembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 209 R07 / 2ème examen : Avis défavorable

- 209 R10 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R12 / 2ème examen : Avis favorable à réception

- 209 R13 / 2ème examen : Avis favorable

- 209 R14 / 1er examen : Avis favorable à réception

- 209 R15 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R16 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions

- 209 R17 / 1er examen : Demande de compléments et de révisions


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 207 R10 – MS8 / 1er examen : Avis favorable

- 207 R16 – MS7 / 1er examen : Demande de compléments

- 208 R17 – MS2 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R23 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 208 R29 – MS1 / 1er examen : Avis favorable

- 209 R06 – MS1 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le vendredi 4 septembre 2009
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