» Séances » Décisions » 2009 » 23 décembre 2009
 
jeudi 27 avril 2017
Séances
Décisions
2009

 
 

23 décembre 2009

 

Séance du 23 décembre 2009 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.


Avis sur les modifications substantielles
(protocoles sous le nouveau régime légal)

- 209 R10 – MS3 / 1er examen : Avis favorable


 
 
Publié le lundi 4 janvier 2010

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Publié le vendredi 4 décembre 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 
Publié le vendredi 6 novembre 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 
Publié le vendredi 2 octobre 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 
Publié le vendredi 4 septembre 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 
Publié le vendredi 10 juillet 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 
Publié le vendredi 12 juin 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 
Publié le vendredi 15 mai 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 
Publié le vendredi 10 avril 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 
Publié le vendredi 13 mars 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 
Publié le vendredi 6 février 2009 par Le Secrétariat du Comité
Mis à jour le lundi 4 janvier 2010
 

 
 
 
Accueil     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le vendredi 7 avril 2017