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1er mars 2013

 

Séance du 1er mars 2013 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 213 R07 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions

- 213 R01 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions

- 213 R02 / 2ème examen : Avis favorable à réception de révisions

- 213 R03 / 2ème examen : Avis favorable

- 213 R04 / 2ème examen : Avis favorable

- 213 R05 / 2ème examen : Avis favorable

- 213 R06 / 2ème examen : Avis favorable

Avis sur les modifications substantielles

- 208 R19 MS14 / 1er examen : Avis favorable

- 212 C02 MS2 / 1er examen : Avis favorable

 
 
Publié le vendredi 1er mars 2013

 
 
 
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