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11 mars 2016

 

Séance du 11 mars 2016 - CPP   Sud-Méditerranée II

Les informations ci-dessous ne sont que des indications et ne constituent nullement une preuve de la décision du Comité. Dès leur rédaction et leur signature, les décisions du Comité sont adressées par télécopie et voie postale au promoteur avec une copie à l’investigateur. Seul le document original revêtu de la signature du président représente la décision formelle du Comité.

Avis initiaux sur les nouveaux protocoles

- 215 R19 / 2ème examen : avis favorable à réception de révisions
- 216 S01 / 1ème examen : avis défavorable
- 216 R08 / 1ème examen : Demande de compléments et révisions
- 216 R03 / 2ème examen : avis défavorable

Avis sur les Modifications substantielles

- 216 R01 MS1 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
- 215 C04 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R17 MS2 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R10 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 214 R05 MS1 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R13 MS1 / 2ème examen : Avis favorable
- 214 R18 MS3 / 1ème examen : Avis favorable à réception d’un complément
- 214 R15 MS9 / 1ème examen : Avis favorable
- 215 R13 MS2 / 1ème examen : Avis favorable

Les courriers et avis sont rédigés la semaine qui suit la séance. Ils seront adressés par télécopie ou courriel   selon votre demande puis expédiés par voie postale. Les avis favorables "à réception" ne sont pas revus en séance prochaine. Dés réception de la réponse du promoteur ou mandataire au courrier du Comité, l’avis est expédié après validation des éléments de réponse par les rapporteurs .

 
 
Publié le vendredi 11 mars 2016
Mis à jour le mardi 15 mars 2016

 
 
 
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